← Retour à Sleep Lab EngineFermez cette page (OK / ✕) pour revenir à l’application.
Cette page est une traduction de l’original anglais et, comme l’original, elle est en attente de revue juridique. Voir l’original en anglais.
BROUILLON — en attente de revue juridique. Le texte entre [CROCHETS] doit être complété par l’opérateur avant la publication officielle.
Conditions d’utilisation
1. Le service
Sleep Lab Engine génère des soundscapes d’ambiance pour la détente et le sommeil. Ce n’est pas un dispositif médical et il ne diagnostique, ne traite ni ne guérit aucune affection. Gardez le volume de lecture à un niveau confortable.
2. Compte
La connexion utilise votre compte Google. Vous êtes responsable de l’activité réalisée avec votre compte. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis le panneau Compte.
3. Essai gratuit
Un essai gratuit est disponible une fois par personne. Nous utilisons des signaux limités et pseudonymes (voir la Politique de confidentialité) pour empêcher les essais répétés. L’essai n’inclut pas l’export / le téléchargement.
4. Premium et Credits
- Premium est disponible en paiement unique pour une durée fixe (30 ou 365 jours), qui ne se renouvelle pas automatiquement, ou — lorsqu’il est proposé (App Store, Google Play et PayPal pour les clients hors du Vietnam) — sous forme d’abonnement à renouvellement automatique pour la même durée.
- Renouvellement automatique : l’abonnement se renouvelle à la fin de chaque période et est facturé dans la même devise jusqu’à ce que vous l’annuliez. Vous pouvez l’annuler à tout moment dans le panneau Compte (PayPal) ou dans les réglages d’abonnement de l’App Store / Google Play ; Premium reste alors actif jusqu’à la fin de la période déjà payée. Nous vous informerons à l’avance de tout changement de prix d’un abonnement existant, comme l’exige la boutique ou la loi. Les frais de renouvellement ne sont pas remboursés, sauf lorsque la loi ou les conditions de la boutique l’exigent. [AUTO-RENEWAL TERMS — conditions de renouvellement automatique, revue juridique en attente]
- Les prix sur le web dépendent du pays de votre connexion au moment du paiement : au Vietnam, les prix sont facturés en VND et traités par PayOS ; dans les autres pays, ils sont facturés en USD et traités par PayPal. Les deux grilles de prix sont fixées indépendamment ; aucune conversion de devise n’est appliquée.
- Promotions : nous pouvons proposer des promotions (appliquées automatiquement ou avec un code) pour une durée limitée et aux conditions indiquées avec la promotion. Une seule réduction s’applique par achat : une promotion et une offre d’agent ne se cumulent jamais ; la réduction la plus élevée est appliquée. Les promotions et offres agent s’appliquent aux achats uniques sur le web.
- Les Credits sont des unités consommables utilisées pour certaines fonctions. Les Credits ne sont pas de l’argent, ne peuvent être ni transférés ni échangés contre de l’argent, et [EXPIRY TERMS — conditions d’expiration, revue juridique en attente].
- L’accès n’est accordé qu’après la confirmation du paiement par notre serveur.
- Remboursements : [REFUND POLICY — politique de remboursement, doit respecter le droit vietnamien de la consommation ; revue juridique en attente].
- Dans les applications iOS et Android, Premium et Credits sont vendus uniquement via l’Apple App Store ou Google Play ; les conditions de facturation et de remboursement de cette boutique s’appliquent à ces achats. Un remboursement accordé par la boutique retire la période Premium ou les Credits achetés.
- Les achats sont liés à votre compte et disponibles sur toutes les plateformes où vous vous connectez avec le même compte.
5. Exports et usage personnel
Les exports Premium peuvent être utilisés pour [PERMITTED USE — usage autorisé, p. ex. écoute personnelle et non commerciale ; revue juridique en attente]. Les enregistrements sources et le logiciel restent la propriété de [COMPANY LEGAL NAME — raison sociale] et de ses concédants.
6. Licence d’enregistrement exclusive (Sound DNA)
Une « Licence d’enregistrement exclusive » (Exclusive Registry License) signifie que, dans le registre de Sleep Lab Engine, le Sound DNA sous licence est réservé à votre compte : aucun autre compte ne peut obtenir de licence pour ce même Sound DNA ni l’exporter tant que votre licence est active.
- Il s’agit d’une licence. Elle ne transfère pas les droits d’auteur ni la propriété des enregistrements sources, du logiciel ou de tout élément sonore pouvant apparaître dans d’autres soundscapes.
- Droits d’usage commercial : [SCOPE — portée, revue juridique en attente].
- La licence n’est pas cessible, sauf [RESALE / TRANSFER TERMS — conditions de revente / cession, revue juridique en attente].
- Des soundscapes générés par d’autres peuvent sonner de façon similaire ; l’exclusivité couvre l’identifiant de Sound DNA enregistré et ses rendus, pas un style ni un son.
7. Utilisation acceptable
N’essayez pas de contourner les vérifications de paiement ou de licence, d’accéder aux données d’autres utilisateurs, d’aspirer la bibliothèque audio ou de perturber le service.
8. Exclusions et limitation de responsabilité
[DISCLAIMER AND LIMITATION OF LIABILITY — exclusions et limitation de responsabilité, revue juridique en attente]
9. Droit applicable
[GOVERNING LAW AND DISPUTE RESOLUTION — droit applicable et règlement des litiges, revue juridique en attente]
Politique de confidentialité · Assistance
← Retour à Sleep Lab EngineFermez cette page (OK / ✕) pour revenir à l’application.